Quelles sont les associations subventionnées par la commune en 2015 ? Quel est le montant total des subventions versées par la collectivités à la vie sociale, sportive, culturelle… en 2015 par rapport à celui qui a été versé en 2014 ? Ces questions sont simples. Y répondre est plus complexe.
Le meilleur moyen est de consulter les documents publics adressés aux 39 membres du conseil municipal avant la séance publique du conseil du 13 avril 2015 à 18 heures. Il doit voter le budget primitif 2015.
Au vu de ces documents, une conclusion s’impose : le montant était de 718 480,00 € en 2014 passe à 413 670,00 € en 2015, soit une baisse de – 42 %.
Si la question est simple, la réponse est complexe. Peut-croire à des réponses orales? Pour notre part, nous n’accorderons notre attention qu’aux informations publiques écrites contenues dans Budget primitif 2015 on peut lire à la page 22 :
Chapitre/Article 6574. SUBVENTION FONCTIONNEMENT ASSOCIATIONS ET AUTRES
Budget précédent (2014) : 718 480,00 €
Propositions nouvelles : 413 670,00 €
Vote (2015) : 413 670,00 €
A la page 94 du Budget primitif 2015, on peut lire le détail de la ventilation des 413 670,00 €.
Commune de Savigny-sur-Orge
Budget primitif 2015
Séance du conseil municipal du 13 avril 2015, p. 94
Quels sont les critères d’attribution par les communes et les communautés de subventions aux associations ? Comment est déterminée l’enveloppe totale d’argent public qui lui est consacrée ? Quelles sont les raisons de son évolution d’une année à l’autre ?
RÉFÉRENCES
1. COMMUNE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, « III. Vote du budget. Section de fonctionnement. Détail des dépenses », Budget primitif Exercice 2015, p. 22. (Délibération n°2, Séance du conseil municipal du 13 avril 2015).
2. COMMUNE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, « Engagements hors bilan. Subventions versées dans le cadre du vote du budget », Budget primitif Exercice 2015, p. 94. (Délibération n°2, Séance du conseil municipal du 13 avril 2015).
3. COMMUNE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, « Subventions versées dans le cadre du vote du budget », Budget primitif. Exercice 2014, p. 112-114. Le budget comprend 123 p. + 35 p.
4. COMMUNE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, « Subventions versées dans le cadre du vote du budget », Budget primitif. Exercice 2013, p. 133-135. Le budget comprend 143 p.
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Mention du présent article http ://www.savigny-avenir.info
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