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Archives de catégorie : Savigny-sur-Orge
Le train de déchets nucléaires : une mobilisation efficace
DÉCODAGE CONTEXTE. Le passage d’un nouveau train de déchets radioactifs sur la ligne SNCF, empruntée par les voyageurs du RER, a été annoncé pour le mercredi 25 juillet 2012. Le train, parti d’Italie (dans la région du Piémont), pour rejoindre … Continuer la lecture
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Savigny-sur-Orge. Passage du train radioactif le 25 juillet 2012
Le site internet du réseau « Sortir du nucléaire » informe du trajet du train de déchets radioactifs et des horaires probables en fonction des observations sur le terrain. Il part de Vercelli, en Italie, le 24 juillet 2012 à 0 h … Continuer la lecture
Publié dans Actualités, Radioactivité, Savigny-sur-Orge
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Savigny-sur-Orge. Un train radioactif traverse encore la commune en 2012 !
Après le train radioactif 2011, auquel nous avons consacré ici même un long article (1), un nouveau train radioactif traverse la commune le lundi 23, mardi 24 ou mercredi 25 juillet 2012. Empruntant la ligne SNCF C8 (de Juvisy-sur-Orge à Versailles-Chantiers), venant de … Continuer la lecture
Publié dans Actualités, Radioactivité, Savigny-sur-Orge
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L’affaire Spicher-Bernier contre six conseillers municipaux : une précision
LE MAIRE DE SAVIGNY-SUR-ORGE EST À L’ORIGINE DES POURSUITES Le journal « Le Parisien Essonne matin », dans son édition du 21 juillet 2012, apporte une précision importante qui corrige son précédent article en date du 17 juillet 2012. (1) « PRÉCISION La … Continuer la lecture
Publié dans Actualités, Conseil municipal, Histoire locale, Savigny-sur-Orge, Tribunal
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Savigny-sur-Orge. Laurence Spicher-Bernier à nouveau déboutée (Cour administrative d’appel de Versailles)
L’AFFAIRE DE LA DESTITUTION DE SIX CONSEILLERS MUNICIPAUX PAR LE MAIRE La cour administrative d’appel de Versailles a rendu le lundi 16 juillet 2012 son jugement concernant l’appel du jugement de première instance du tribunal administratif de Versailles. Sa décision … Continuer la lecture
Publié dans Actualités, Budget communal, Conseil municipal, Élections, Gouvernance locale, Savigny-sur-Orge, Tribunal
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Samuel Baroukh a-t-il enfreint le Code électoral ?
Peut-on être à la fois sénateur « éligible » et député suppléant non élu ? DÉCODAGE CONTEXTE. Laurence SPICHER-BERNIER (ex-UMP, PRV, Divers droite), maire de Savigny-sur-Orge, a été candidate au premier tour de l’élection législative du 10 juin 2012. Elle a critiqué son … Continuer la lecture
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Françoise Briand a-t-elle enfreint le Code électoral ? (I)
Une candidate peut-elle distribuer un tract signé et financé par une personne morale ? DÉCODAGE CONTEXTE. Lors des campagnes électorales, la loi interdit tout don ou avantage, direct ou indirect, d’une personne morale au profit des candidats. ENJEUX. Que se … Continuer la lecture
Publié dans Actualités, Élections, Savigny-sur-Orge
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Éric Mehlhorn a-t-il enfreint le Code général des collectivités territoriales ?
Un adjoint au maire qui ne fait rien peut-il percevoir une indemnité ? DÉCODAGE CONTEXTE. Le Code général des collectivités territoriales dispose que le maire et les adjoints au maire perçoivent une indemnité. ENJEUX. Que se passe-t-il lorsque le maire retire … Continuer la lecture
Publié dans Actualités, Conseil municipal, Gouvernance locale, Savigny-sur-Orge
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Laurence Spicher-Bernier a-t-elle enfreint les règles de la propagande électorale ?
Un maire peut-il se servir des moyens de la mairie pour sa campagne des législatives ? DÉCODAGE CONTEXTE. La loi interdit que l’on se serve des moyens financiers d’une collectivité (personne morale) dans une campagne électorale. Elle prohibe toute rupture … Continuer la lecture
Publié dans Actualités, Budget communal, Élections, Gouvernance locale, Plan local d'urbanisme PLU, Savigny-sur-Orge, Urbanisme
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Stéphane Cadéo enfreint-il le Code général des collectivités territoriales ?
Un conseiller municipal absent peut-il être démissionné d’office ? Stéphane CADÉO a été élu conseiller municipal de Savigny-sur-Orge en 2008. L’évolution de son activité professionnelle l’a amenée à quitter la commune pour la province en 2009. Depuis cette date, il n’est … Continuer la lecture
Publié dans Actualités, Conseil municipal, Participation citoyenne, Savigny-sur-Orge
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