Archives de catégorie : Communauté d’agglomération les Portes Essonne (CALPE)

Les Portes de l’Essonne (CALPE). L’ordre du jour du conseil de communauté du 30 mai 2013 censuré !

Publié le 29 mai 2013 par Admin_wp_sav

Le conseil de communauté des Portes de l’Essonne est une assemblée délibérante. Ses séances sont publiques. La loi oblige les collectivités territoriales (mairies, communautés, syndicats intercommunaux, conseils généraux, conseils régionaux…) à informer les citoyens des dates et heures des séances … Continuer la lecture →

Publié dans Code électoral, Communauté d'agglomération les Portes Essonne (CALPE), Conseil de communauté, Démocratie locale, Déni de démocratie, Gouvernance locale, Intercommunalité, Juvisy-sur-Orge, Maladies de la démocratie, Maltraitance démocratique, Morangis, Paray-Vieille-Poste, Savigny-sur-Orge | Commentaires fermés sur Les Portes de l’Essonne (CALPE). L’ordre du jour du conseil de communauté du 30 mai 2013 censuré !

L’affaire du « hold-up » des Portes de l’Essonne contre la commune de Savigny-sur-Orge

Publié le 3 mai 2013 par Admin_wp_sav

4 000 000 d’euros ! Question. Laurence SPICHER-BERNIER, Maire de Savigny-sur-Orge, réclame 4 millions d’euros à François GARCIA, président de la communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne (CALPE). Que pensez-vous de cette demande ? Bernard MÉRIGOT. La commune de Savigny-sur-Orge (37 000 habitants) a … Continuer la lecture →

Publié dans Athis-Mons, Budget communal, Communauté d'agglomération les Portes Essonne (CALPE), Concertation territoriale, Démocratie locale, Démocratie participative, Fiscalité territoriale / Impôts locaux, Intercommunalité, Juvisy-sur-Orge, Morangis, Open data, Paray-Vieille-Poste, Participation citoyenne, Savigny-sur-Orge, Territoires et démocratie locale | Commentaires fermés sur L’affaire du « hold-up » des Portes de l’Essonne contre la commune de Savigny-sur-Orge

Savigny-sur-Orge. Conseil municipal du 28 février 2013

Publié le 25 février 2013 par Admin_wp_sav

LE PLAN D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE (PADD) DE LA COMMUNE Le conseil municipal est convoqué en séance publique le : jeudi 28 février 2013 à 8 heures 30 (du matin) L’ordre du jour comprend deux questions : 1. Désignation des représentants … Continuer la lecture →

Publié dans Cadre de vie, Communauté d'agglomération les Portes Essonne (CALPE), Conseil municipal, Économie des territoires, Habitat, Intercommunalité, Plan d'aménagement et de développement durable (PADD), Plan local d'urbanisme PLU, Transports en commun, Urbanisme | Commentaires fermés sur Savigny-sur-Orge. Conseil municipal du 28 février 2013

Les Portes de l’Essonne (CALPE) : le budget assainissement jugé « insincère et illégal »

Publié le 15 février 2013 par Admin_wp_sav

Le Conseil de communauté de l’agglomération des Portes de l’Essonne s’est réuni en séance publique le jeudi 14 février 2013 à 20 heures à Athis-Mons. Son ordre du jour comportait, en point n°7, une délibération « Budget annexe assainissement 2013 : décision … Continuer la lecture →

Publié dans Communauté d'agglomération les Portes Essonne (CALPE), Discrimination politique, Économie des territoires, Expertise citoyenne, Gouvernance locale, Intercommunalité, Juvisy-sur-Orge, Morangis, Paray-Vieille-Poste, Savigny-sur-Orge, Services publics locaux | Commentaires fermés sur Les Portes de l’Essonne (CALPE) : le budget assainissement jugé « insincère et illégal »

Savigny-sur-Orge. Extrait du Registre des délibérations du conseil municipal, séance du 14 janvier 2013

Publié le 4 février 2013 par Admin_wp_sav

Dans le cadre de l’Open data sur les documents qui émanent de la Ville de Savigny-sur-Orge, l’extrait du Registre des délibérations municipales de la séance du 14 janvier 2013 est mis en ligne. Il comporte 10 pages. Il est parvenu … Continuer la lecture →

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Savigny-sur-Orge. Extrait du Registre des délibérations municipales, séance du 10 décembre 2012

Publié le 4 février 2013 par Admin_wp_sav

Dans le cadre de l’Open data sur les documents qui émanent de la Ville de Savigny-sur-Orge, l’extrait du Registre des délibérations municipales de la séance du 10 décembre 2012 est mis en ligne. Il comporte 55 pages, plus 5 pages … Continuer la lecture →

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L’amateurisme des Portes de l’Essonne (CALPE) dénoncé par Etienne Chaufour

Publié le 30 janvier 2013 par Admin_wp_sav

« Il y a un problème de transparence », déclare Étienne Chaufour, maire (DVG) de Juvisy-sur-Orge et vice-président de la communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne (CALPE). Il a écrit une lettre à François GARCIA, maire (DVG) d’Athis-Mons, président de la CALPE, … Continuer la lecture →

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Les Portes de l’Essonne. Les rapports de la séance du 20 janvier 2013

Publié le 19 janvier 2013 par Admin_wp_sav

L’expertise citoyenne ne peut s’exercer dans une démocratie qu’à la condition que les documents publics relatifs aux assemblées délibérantes publiques, et à tous les actes de gouvernance publics, soient rendus publics. Comment peut-on assister à une séance publique d’une assemblée … Continuer la lecture →

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Les Portes de l’Essonne. Ordre du jour du conseil de communauté du 20 janvier 2013

Publié le 18 janvier 2013 par Admin_wp_sav

UN NOUVEAU TERRITOIRE UN NOUVEAU LIEU DE POUVOIR Le 1er janvier 2013, un nouveau territoire de plus de 100 000 habitants est né : celui de la Communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne. Elle comprend cinq communes : Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Morangis, Savigny-sur-Orge. … Continuer la lecture →

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Communauté d’agglomération Les Portes de L’Essonne (CALPE)

Publié le 13 janvier 2013 par Admin_wp_sav

LES STATUTS SIGNÉS PAR LE PRÉFET LE 20 DÉCEMBRE 2012 Depuis le 1er janvier 2013, les cinq communes Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Morangis, Savigny-sur-Orge font partie de la Communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne (CALPE). On lira ci-dessous les statuts signés … Continuer la lecture →

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