Archives de catégorie : Conseil municipal

Intercommunalité. Le mystère du « Grand Orly »

Publié le 10 juillet 2014 par Admin_wp_sav

DÉCODAGE CONTEXTE. Au lendemain des élections municipales de 2014, de grandes incertitudes planent aussi bien sur les découpages que sur la gouvernance des territoires de la République : cantons, communautés, conseils généraux, conseils généraux, métropoles, « Grand Paris »… Dans quels cadres institutionnels … Continuer la lecture →

Publié dans Athis-Mons, Communauté d'agglomération les Portes Essonne (CALPE), Conseil de communauté, Conseil municipal, Democratia localis, Démocratie participative, Gouvenance municipale, Gouvernance communautaire, Gouvernance locale, Juvisy-sur-Orge, Mon maire me cache-t-il quelquechose ?, Morangis, Observatoire des conseils municipaux et communautaires, Open data, Paray-Vieille-Poste, Participation citoyenne, Savigny-sur-Orge | Commentaires fermés

Savigny-sur-Orge. Laurence Spicher-Bernier et l’intrumentalisation de la justice

Publié le 3 juillet 2014 par Admin_wp_sav

Le Parisien Essonne-matin, dans son édition du 3 juillet 2014, rappelle les échecs judiciaires de Laurence SPICHER-BERNIER, devant les tribunaux. « En 2011, Laurence Spicher-Bernier (UDI), alors maire de Savigny-sur-Orge, (de 2008 à 2014) avait lancé une procédure identique à l’encontre … Continuer la lecture →

Publié dans Conseil municipal, Contentieux administratif, Gouvenance municipale, Intrumentalisation de la justice, Laurence Spicher-Bernier, Maires (Pouvoirs des), Minorité municipale, Procédure judiciaire abusive | Commentaires fermés

Savigny-sur-Orge. Conseil municipal du 30 juin 2014. Ordre du jour et notes de synthèse

Publié le 27 juin 2014 par Admin_wp_sav

OBSERVATOIRE DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES Le conseil municipal de Savigny-sur-Orge se réunit en séance publique le lundi 30 juin 2014 à 18 heures COMMUNE DE SAVIGNY-SUR-ORGE Conseil municipal, Séance du 30 juin 2014 Les documents publics relatifs … Continuer la lecture →

Publié dans Conseil municipal, Internet et démocratie locale, Mon maire me cache-t-il quelquechose ?, Observatoire des conseils municipaux et communautaires, Open data | Commentaires fermés

Draveil. Georges Tron demande au Tribunal administratif de Versailles de prononcer la démission d’office de trois conseillers municipaux : Philippe Brun, Jean-Marc Pasquet, Philippe Olivier

Publié le 26 juin 2014 par Admin_wp_sav

La lettre recommandée du Tribunal administratif de Versailles en date du 13 juin 2014 est arrivée au domicile des trois conseillers municipaux d’opposition de Draveil au courrier du 15 juin. Philippe BRUN (DVD), Jean-Marie PASQUET (EELV) et Philippe OLIVIER (DVD) … Continuer la lecture →

Publié dans Bureau de vote, Conseil d'État, Conseil municipal, Contentieux administratif, Démocratie locale, Déni de démocratie, Discrimination politique, Gouvenance municipale, Intrumentalisation de la justice, Maires (Pouvoirs des), Maltraitance démocratique, Minorité municipale, Municipales 2014, Non classé, Pathologies du pouvoir politique, Procédure judiciaire abusive | Commentaires fermés

Savigny-sur-Orge. Conseil municipal. Vote des taux des impôts 2014. Vote du budget primitif 2014

Publié le 27 avril 2014 par Admin_wp_sav

OBSERVATOIRE DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES Qu’y a-t-il dans le budget de ma commune en 2014 ? Quels seront les taux des impôts locaux ? Quelles sont les recettes ? Quelles sont les dépenses ? Le conseil municipal de Savigny-sur-Orge … Continuer la lecture →

Publié dans Budget communal, Conseil municipal, Démocratie locale, Démocratie participative, Gouvernance ouverte, Gouvernement ouvert, Observatoire des conseils municipaux et communautaires, Open data, Savigny-sur-Orge | Commentaires fermés

Savigny-sur-Orge. Subventions de la commune aux associations (Comparaison : Budget 2014 / Budget 2013)

Publié le 25 avril 2014 par Admin_wp_sav

OBSERVATOIRE DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES Comment évoluent les subventions versées par une commune lorsque le maire change ? Dans la commune de Savigny-sur-Orge, Éric MEHLHORN (UMP) a succédé le 6 avril 2014 comme maire à Laurence SPICHER-BERNIER (UDI), … Continuer la lecture →

Publié dans Accès aux informations publiques, Conseil municipal, Observatoire des conseils municipaux et communautaires | Commentaires fermés

Savigny-sur-Orge. Ordre du jour du conseil municipal du 28 avril 2014

Publié le 24 avril 2014 par Admin_wp_sav

CONVOCATION Le conseil municipal de Savigny-sur-Orge est convoqué le lundi 28 avril 2014 à 18 heures 30 Salle des mariages ORDRE DU JOUR FINANCES 1. Fiscalité année 2014 : taux des trois taxes communales et fiscalisation de la contribution au SIAHVY … Continuer la lecture →

Publié dans Budget communal, Conseil municipal | Commentaires fermés

Le maire qui reçoit une délégation de pouvoir du conseil municipal doit lui en rendre compte

Publié le 16 avril 2014 par Admin_wp_sav

OBSERVATOIRE DES CONSEILS MUNICIPAUX ET COMMUNAUTAIRES Le premier acte qui suit, tous les six ans, le renouvellement des conseils municipaux, est la séance d’élection du maire suivie de celle des adjoints. Le second acte est celui de l’élection des conseillers … Continuer la lecture →

Publié dans Conseil municipal, Contentieux administratif, Contentieux judiciaire, Démocratie locale, Gouvernance locale, Maires (Pouvoirs des), Procédure judiciaire abusive | Commentaires fermés

Savigny-sur-Orge. Le dossier complet du conseil municipal du 16 avril 2014

Publié le 12 avril 2014 par Admin_wp_sav

Suite au précédent article (1), vous trouverez ci-dessous le lien du dossier complet (en pdf) du conseil municipal de Savigny-sur-Orge du mercredi 16 avril 2014 : convocation, ordre du jour, notes de synthèse. (2) SSO Cons Mun 2014-04-16 Il est … Continuer la lecture →

Publié dans Conseil municipal, Démocratie locale, Informations publiques, Internet et démocratie locale, Maires (Pouvoirs des), Majorité municipale, Minorité municipale, Observatoire des conseils municipaux et communautaires | Commentaires fermés

Savigny-sur-Orge. Conseil municipal du mercredi 16 avril 2014 : la cause de l’information des citoyens doit être défendue

Publié le 12 avril 2014 par Admin_wp_sav

OBSERVATOIRE DES CONSEILS MUNICIPAUX ET COMMUNAUTAIRES DÉCODAGE CONTEXTE. Les membres élus des assemblées délibérantes locales reçoivent à leur domicile une convocation comportant l’ordre du jour et les notes de synthèse des délibérations soumises lors des séances publiques. De plus en … Continuer la lecture →

Publié dans Conseil municipal, Democratia localis, Démocratie locale, École de citoyens, Gouvenance municipale, Gouvernance locale, Information des citoyens, Observatoire des conseils municipaux et communautaires | Commentaires fermés