Archives de catégorie : Code électoral

Savigny-sur-Orge. Qui est candidat aux élections municipales du 23 mars 2014 ?

Publié le 3 mars 2014 par Admin_wp_sav

LA LETTRE DU LUNDI DE MIEUX ABORDER L’AVENIR, n°81, lundi  3 mars 2014 OBSERVATOIRE DES ÉLECTIONS MUNICIPALES 2014 J – 21 jours ! Les grandes étapes du parcours des candidats et des listes pour les élections municipales sont connues : déclaration … Continuer la lecture →

Publié dans Code électoral, Conseil municipal, Décodage du discours politique, Democratia localis, Démocratie locale, Discours politique, Élections municipales, Études du politique, Gouvernance locale, Histoire de Savigny-sur-Orge, Idées politiques, Innovation territoriale, Intelligence territoriale, La lettre du lundi MALA/Savigny-avenir, Langage politique, Majorité municipale, Minorité municipale, Municipales 2014, Observatoire des élections municipales, Partis politiques, Projets territoriaux, Territoires et démocratie locale, Transparence politique | Commentaires fermés sur Savigny-sur-Orge. Qui est candidat aux élections municipales du 23 mars 2014 ?

Les Portes de l’Essonne (CALPE). L’ordre du jour du conseil de communauté du 30 mai 2013 censuré !

Publié le 29 mai 2013 par Admin_wp_sav

Le conseil de communauté des Portes de l’Essonne est une assemblée délibérante. Ses séances sont publiques. La loi oblige les collectivités territoriales (mairies, communautés, syndicats intercommunaux, conseils généraux, conseils régionaux…) à informer les citoyens des dates et heures des séances … Continuer la lecture →

Publié dans Code électoral, Communauté d'agglomération les Portes Essonne (CALPE), Conseil de communauté, Démocratie locale, Déni de démocratie, Gouvernance locale, Intercommunalité, Juvisy-sur-Orge, Maladies de la démocratie, Maltraitance démocratique, Morangis, Paray-Vieille-Poste, Savigny-sur-Orge | Commentaires fermés sur Les Portes de l’Essonne (CALPE). L’ordre du jour du conseil de communauté du 30 mai 2013 censuré !

Savigny-sur-Orge. Conseil municipal du 10 décembre 2012. Ordre du jour

Publié le 8 décembre 2012 par Admin_wp_sav

LE MERCREDI… POUR LE LUNDI. Les 39 conseillers qui composent le conseil municipal de Savigny-sur-Orge ont reçu par courrier postal le mercredi 5 décembre 2012 la convocation pour la séance qui doit se tenir le lundi 10 décembre 2012 à … Continuer la lecture →

Publié dans Actualités, Agenda local, Code électoral, Conseil municipal, Démocratie anti-participative, Discrimination politique, Gouvernance locale | Commentaires fermés sur Savigny-sur-Orge. Conseil municipal du 10 décembre 2012. Ordre du jour

Conseils municipaux. Le public peut-il assister aux séances ? Peut-on les diffuser par Internet ?

Publié le 22 octobre 2012 par Admin_wp_sav

LA LETTRE DU LUNDI DE MIEUX ABORDER L’AVENIR DE JULES FERRY À INTERNET Bernard MÉRIGOT a participé aux travaux préparatoires des « États généraux de la démocratie territoriale » organisés à Paris les 4 et 5 octobre 2012 par le Sénat (Atelier … Continuer la lecture →

Publié dans Code électoral, Conseil municipal, Culture politique, École de citoyens, États généraux de la démocratie territoriale 2012 (Sénat), Gouvernance locale, La lettre du lundi MALA/Savigny-avenir, Participation citoyenne | Commentaires fermés sur Conseils municipaux. Le public peut-il assister aux séances ? Peut-on les diffuser par Internet ?

Samuel Baroukh, conseiller municipal de Savigny-sur-Orge, et le Code électoral

Publié le 19 octobre 2012 par Admin_wp_sav

CHRONIQUE SUR UN CUMUL PAS ORDINAIRE « Peut-on être à la fois sénateur suppléant et député suppléant ? » Telle était la question que nous posions ici même le 14 juillet 2012. On sait que Samuel BAROUKH, conseiller municipal (UMP) de Savigny-sur-Orge, a … Continuer la lecture →

Publié dans Code électoral, Confiance politique | Commentaires fermés sur Samuel Baroukh, conseiller municipal de Savigny-sur-Orge, et le Code électoral

Législatives 2012. L’affaire des comptes de campagne de Françoise Briand (IV)

Publié le 23 août 2012 par Admin_wp_sav

ESSONNE : 7e CIRCONSCRIPTION La Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP), vient de répondre à Bernard MÉRIGOT par une lettre en date du 22 août 2012. Elle accuse réception de la diffusion durant la campagne … Continuer la lecture →

Publié dans Actualités, Code électoral, Comptes de campagne, Essonne 7e circonscription, Financement électoral | Commentaires fermés sur Législatives 2012. L’affaire des comptes de campagne de Françoise Briand (IV)

Législatives 2012. La Commission des comptes de campagne saisie du tract soutenant Françoise Briand (III)

Publié le 17 août 2012 par Admin_wp_sav

UNE CANDIDATE PEUT-ELLE UTILISER UN TRACT FINANCÉ PAR UNE PERSONNE MORALE ? DÉCODAGE CONTEXTE. Tout candidat aux élections législatives (qu’il ait été élu ou battu) doit déposer son compte de campagne auprès de la Commission nationale des comptes de campagne et … Continuer la lecture →

Publié dans Actualités, Code électoral, Élections, Essonne 7e circonscription, Financement électoral, Science politique | Commentaires fermés sur Législatives 2012. La Commission des comptes de campagne saisie du tract soutenant Françoise Briand (III)

L’affaire du tract « Le bon sens pour Savigny » : une embrouille de l’UMP ? (II)

Publié le 15 juillet 2012 par Admin_wp_sav

Question. Quelle est cette affaire de tract « Le bon sens pour Savigny » ? Vous l’avez déjà abordée dans trois articles (1). Les lecteurs nous interrogent : ils ne comprennent rien aux « manigances politiciennes » entre Laurence SPICHER-BERNIER et Françoise BRIAND. Expliquez-nous de quoi … Continuer la lecture →

Publié dans Actualités, Code électoral, Comptes de campagne, Élections, Essonne 7e circonscription, Financement électoral | Commentaires fermés sur L’affaire du tract « Le bon sens pour Savigny » : une embrouille de l’UMP ? (II)