Savigny-sur-Orge. Conseil municipal. Compte rendu complet de la séance du 10 mars 2015

Le compte rendu des séances du conseil municipal de Savigny-sur-Orge comprend principalement deux ordres d’informations : d’une part les textes des délibérations votées et d’autre part la transcription des interventions des conseillers municipaux.

  • Liste des présents, absents excusés représentés (1 p.),
  • Compte rendu de séance (3 p.),
  • « Compte rendu de séance du 10 mars 2015 », 24 pages (numérotées de 1 à 24),
  • Question orale de Pierre GUYARD (1 p.) et de Jean-Marc DEFRÉMONT (1 p.)
  • Textes des délibérations votées (n°1-139 à 16-158),
  • « Tableau des décisions a rapporter au conseil municipal du 10 mars 2015, (du n°0319 du 5 décembre 2014 au n°390 du 17 février 2015), 8 p.

Le compte rendu de la séance du 10 mars 2015 a été approuvé au cours de la séance du 13 avril 2015.

 SSO Cons Mun 2015 03 10

RÉFÉRENCES
COMMUNE DE SAVIGNY-SUR-ORGE,
Registre des délibérations du conseil municipal, Séance du mardi 10 mars 2015. On lira le texte complet en pdf avec le lien suivant : SSO Cons Mun 2015 03 10

Mention du présent article http ://www.savigny-avenir.info
ISSN 2261-1819
Dépôt légal du numérique, BNF 2015

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