Savigny-sur-Orge. Ordre du jour du conseil municipal du 28 avril 2014

CONVOCATION

Le conseil municipal de Savigny-sur-Orge est convoqué le
lundi 28 avril 2014 à 18 heures 30
Salle des mariages

ORDRE DU JOUR

FINANCES
1. Fiscalité année 2014 : taux des trois taxes communales et fiscalisation de la contribution au SIAHVY
2. Modification des autorisations de programme et d’engagement et crédits de paiement. Exercice 2014
3. Budget primitif 2014. Ville
4. Budget primitif. Régie des transports

AFFAIRES SCOLAIRES ET ENFANCE
5. Demande d’aide à l’investissement pour la création d’un Relais assistants maternels
6. Organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires

Fait à Savigny-sur-Orge, le 22 avril 2014
Le Maire,
Conseiller général
Éric MEHLHORN

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