Dans le cadre de l’Open data sur les documents qui émanent de la Ville de Savigny-sur-Orge, l’extrait du Registre des délibérations municipales de la séance du 10 décembre 2012 est mis en ligne. Il comporte 55 pages, plus 5 pages de décisions. Il est parvenu aux conseillers municipaux en même temps que la convocation pour la séance du conseil du 8 février 2013.
L’occasion a déjà été donnée sur ce site d’indiquer que ces documents ne reflètent pas la réalité des débats – enregistrés – puisqu’ils ne sont pas rédigés in extenso. Ils sont largement retravaillés par les services municipaux, sous l’égide de Madame le Maire. Le but : faire paraître le discours du maire, et de ses supplétifs, sous un meilleur éclairage.
SOMMAIRE (page 2)
- Compte-rendu de séance, pp. 3-4
- Compte-rendu des débats, pp. 5-44
- Délibérations, pp. 45-57 (sic, au lieu de 55)
- Décisions (non mentionnées au sommaire) prises entre le 13/11/2012 et le 04/12/2012, 5 pages
POINTS NOTABLES À L’ORDRE DU JOUR DE CE CONSEIL
- Débat d’orientations budgétaires – ville – exercice 2013 (n°1/598)
- Décision budgétaire modificative n°1/2012 – ville (n°3/600)
- Avis du conseil municipal sur l’arrêté préfectoral portant proposition d’extension du périmètre de la communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne (n°7/604)
EXTRAIT EN PDF
2012-12-10 SSO EXTRAIT RDCM pp 1-19
2012-12-10 SSO EXTRAIT RDCM pp 20-39
2012-12-10 SSO EXTRAIT RDCM pp 40-55 + décisions
RÉFÉRENCE
COMMUNE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, Extrait du Registre des délibérations du conseil municipal, séance du lundi 10 décembre 2012, 55 p. + 5 p.
Mention du présent article : http//www.savigny-avenir.info/ISSN 2261-1819BNF. Dépôt légal du numérique, 2013