EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, séance du 3 juillet 2012
NB : En déplacement professionnel en province, Bernard MÉRIGOT était absent excusé à cette séance.
EXTRAIT DU COMPTE-RENDU DES SÉANCES
EXTRAITS DU COMPTE-RENDU DES DÉBATS
Délibérations n°01/559, 02/560, 03/561, 04/562 : Maintien des 3e, 6e, 8 et 10e maires adjoints dans leurs fonctions, pp. 5-14 (cliquez sur l’image pour l’agrandir)
Délibération 07/565 : Contrat de mixité sociale, pp. 16-21 (cliquez sur l’image pour l’agrandir)
RÉFÉRENCE
COMMUNE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, « Extrait du Registre des délibérations du conseil municipal », séance du 3 juillet 2012, 33 p.
Mention du présent article : http//www.savigny-avenir.info/ ISSN 2261-1819
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